L’an deux mil VINGT, le VINGT CINQ du mois de SEPTEMBRE, à DIX-HUIT heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Olivier de CONIHOUT, Maire

 

Etaient présents :

Messieurs Olivier de CONIHOUT, Francis LEGROUT, Jean-François DEROIDE, Philippe BOSQUET, Christophe TIRARD, Philippe HERITIER, David PETITON

Mesdames Véronique DEPREUX, Catherine CORNILLOT, Christine MOUQUET, Brigitte GAUTHIER-DARCET

  

Monsieur Jean-François DEROIDE a été élu secrétaire de séance.

 

Date des convocations : le 18 septembre 2020                 Date d’affichage : le 18 septembre 2020

 

 Ordre du Jour : 

  • Adoption du procès verbal de la séance précédente
  • Communications du Maire
  • Projets 2021 – Syndicat Départemental d’Energies (SDE)
  • Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de fourniture d’énergie et de services associés (SDE)
  • Création d’un emploi permanent service technique (stagiairisation de Mr RAMBERG)
  • Modification de la délibération relative au Régime Indemnitaire (service administratif)
  • Questions diverses

 

 

Adoption du Procès-Verbal de la séance précédente

 Le compte-rendu de la séance précédente, transmis préalablement à chaque membre du Conseil Municipal, ne faisant l’objet d’aucune observation, est adopté à l’unanimité.

 

Communications du Maire

Agenda depuis la dernière réunion

 29 août 15h : AG ASA Vasterival

1er septembre 14h30 : Point presse – Projet de la Saâne

5 septembre 12h : Pot départ de Madame Catherine Quessandier, secrétaire de Mairie

7 septembre 18h : Conférence des Maires de l’Agglomération de Dieppe

8 septembre 10h30 : Rendez-vous avec EUCLYD (PLU)

8 septembre 18h : Réunion des Maires (sécurité et ordre public)

9 septembre 18h : AG CSLA

11 septembre 18h : Réunion des Maires de Seine-Maritime (ADM 76)

18 septembre : Inhumation de Mr Didier GUEROUT

25 septembre 16h : Visite de l’Eglise

 Agenda à venir

 27 septembre : Elections sénatoriales

28 septembre 10h30 : Rencontre avec Mr JUMEL, Député

28 septembre 18h : Réunion SMVOS à Longueil (Convention cadre)

29 septembre 14h : Réunion SCOT (Schéma de COhérence Territoriale)

29 septembre 18h : Conseil Communautaire de l’Agglomération de Dieppe

30 septembre 9h30 : Réunion d’échange avec la DDR d’Envermeu (Offranville)

2 octobre 15h : Réunion d’information sur le recul du trait de côte (Petit Caux)

8 octobre 9h : Réunion des bassins versants (Mr LEGROUT)

9 octobre 14h : Service Architecture et Urbanisme de l’Agglomération (Mme DEPREUX)

13 octobre 9h30 : Assemblée générale du Comité d Développement du Tourisme et des Sports nautiques

14 octobre 10h : Atelier des territoires + déjeuner des élus

15 octobre 14h30 : Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) zone bungalows (Mme DEPREUX)

 

Le prochain Conseil Communautaire de l’Agglomération de Dieppe a lieu le mardi 29 septembre.

L’ordre du jour prévoit la nomination de divers représentants pour les syndicats ou commissions.

La commune est sollicitée pour siéger sur certains points. Monsieur le Maire informe le conseil et recueille les souhaits de chacun pour un positionnement éventuel. La représentation suivante du Conseil Communal est actée :

  • Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées : Monsieur Philippe BOSQUET
  • Commission Intercommunale des Impôts Directs : Titulaire – Monsieur Philippe BOSQUET ; Suppléant – Monsieur Jean-François DEROIDE
  • Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés : Madame Christine MOUQUET
  • Syndicat Mixte pour la Promotion de l’Activité Transmanche : Monsieur Olivier de CONIHOUT
  • Seine-Maritime Attractivité : Monsieur Olivier de CONIHOUT
  • Mission Locale Côte d’Albâtre : Madame Catherine CORNILLOT
  • Conseils d’Administration des collèges et lycées publics de l’agglomération : Candidature à la suppléance – Madame Véronique DEPREUX

 

Monsieur le Maire indique également qu’un représentant de Dieppe-Maritime sera désigné pour l’Association Nationale des Elus du Littoral (ANEL). Même si la commune n’a pas été sollicitée pour siéger, il semble intéressant d’adhérer à l’Association. Suite à sa proposition, Madame Catherine CORNILLOT est désignée par le Conseil, pour devenir membre de cette association au titre de la commune. Le conseil valide également le règlement de la cotisation annuelle de 141 €.

  

Communications des Adjoints

  • Service technique

 Le Syndicat Départemental d’Energies (SDE 76) nous a envoyé son appel à projets pour l’année 2021. Monsieur LEGROUT, a rencontré Monsieur BOUTIN le 9 septembre dernier pour faire le point des projets en cours et revoir les études réalisées. Un second rendez-vous est prévu le 7 octobre.

 Le SDE propose également l’adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergie et de services associés. Au vu de l’étude réalisée sur les coûts, il semble intéressant d’accéder favorablement à la requête. Le Conseil Municipal valide l’adhésion à 10 voix pour une abstention.

 La stagiairisation de Monsieur Damien RAMBERG a été étudiée et validée lors d’un précédent conseil. Afin d’appliquer cette décision, il s’avère nécessaire de délibérer sur la création d’un emploi permanent (transformation du poste CDD en emploi d’agent titulaire). Le Conseil donne son accord à l’unanimité.

 Monsieur LEGROUT informe le conseil de la panne de l’aspirateur de feuilles. Le coût des réparations s’élèverait à environ 1500 €. Compte-tenu de la vétusté du matériel, celui-ci propose son remplacement. Il présente un devis établit au Garage du Poinçon, pour un montant de 4794,30 € TTC.

Le Conseil donne son accord à l’unanimité pour l’achat de l’aspirateur de feuilles.

 

  • Communication

Monsieur DEROIDE informe le conseil de la mise en ligne de la page Facebook depuis le 5 septembre.

Une communication régulière est souhaitée afin d’améliorer l’information des habitants sur les activités communales.

 Il informe également de la préparation de l’édition annuelle du «Phare» et invite chacun à proposer les articles qui le composeront avant le 1er décembre 2020.

 

  • Vie Communale

 La Société Protectrice des Animaux propose son appui concernant la gestion des chats errants, via notamment le prêt de cages-pièges. La subvention minimum est de 210 € par an. Le Conseil valide à l’unanimité l’octroi de la subvention.

 Concernant l’organisation de cérémonies ou d’évènements divers, Mme DEPREUX sollicite l’accord du Conseil afin de proposer à Mme BELLET de réaliser des heures complémentaires ponctuelles. Le Conseil valide à l’unanimité.

 

Questions diverses

 Au vu des mesures sanitaires en vigueur et de l’arrêté en date du 25 septembre, le Conseil décide l’annulation du repas des aînés. Consciente de l’intérêt porté à cet événement, la commission vie communale prévoira une discussion avec les anciens membres du CCAS afin d’étudier d’autres propositions.

 Mme LAFOREST, secrétaire de Mairie, sera en congés du 19 au 25 octobre prochain.

 

                                                                        Monsieur le Maire lève la séance à 20 h 30.

 

Pour extrait certifié conforme

 

Le Maire,

Olivier de CONIHOUT