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PV REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 4 OCTOBRE 2019

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Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Séance du 4 Octobre 2019

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L’an deux mil DIX-NEUF, le QUATRE OCTOBRE, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal,  Philippe Lefebvre, Denis Grout,  Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert

 Mesdames Colette Gouyer, […]

15 novembre 2019 |Affichage Municipal, Tous les articles|

CR du Conseil municipal du 24 mai 2019

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Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Séance du 24 Mai 2019

 

 

 

L’an deux mil DIX-NEUF, le VINGT-QUATRE MAI, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal,  Philippe Lefebvre, Denis Grout,  David Petiton,  Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert, Richard Dupont

 Mesdames Colette […]

3 octobre 2019 |Affichage Municipal|

CR du Conseil Municipal du 25 juillet 2019

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Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Séance du 25 juillet 2019

 

 

 

L’an deux mil DIX-NEUF, le VINGT-CINQ JUILLET, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal,  Philippe Lefebvre, Denis Grout,  David Petiton,  Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert, Richard Dupont

 Mesdames Colette […]

26 septembre 2019 |Affichage Municipal|

CR du Conseil Municipal du 29 avril 2019

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Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Séance du 26 Avril 2019

 

 

 

L’an deux mil DIX-NEUF, le VINGT-SIX AVRIL, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal,  Philippe Lefebvre, Denis Grout,  David Petiton,  Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert, Ludovic Patin, Richard […]

27 mai 2019 |Affichage Administratif|

Procès Verbal de la Réunion du Conseil MunicipalSéance du 29 Mars 2019

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Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Séance du 29 Mars 2019

 

 

 

L’an deux mil DIX-NEUF, le VINGT-NEUF MARS, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Philippe LEFEBVRE, 1er Adjoint au Maire.

 

Etaient présents : Messieurs  Philippe Lefebvre, Denis Grout,  David Petiton,  Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert

 Mesdames Colette Gouyer, […]

23 avril 2019 |Affichage Municipal|

Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal Séance du 1er mars 2019

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Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Séance du 1er mars 2019

 

 

 

L’an deux mil DIX-NEUF, le premier mars, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, David Petiton  Richard Dupont

Mesdames Colette […]

25 mars 2019 |Affichage Municipal|

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 7 FEVRIER 2019

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Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Séance du 7 Fevrier 2019

L’an deux mil DIX-NEUF, le sept février, à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre […]

26 février 2019 |Affichage Municipal|

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 14 DECEMBRE 2018

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Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Séance du 14 décembre 2018

L’an deux mil DIX-HUIT, le quatorze décembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert, David Petiton,  Richard […]

26 janvier 2019 |Affichage Municipal|

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 9 NOVEMBRE 2018

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Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Séance du 9 Novembre 2018

L’an deux mil DIX-HUIT, le neuf novembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert, Michel […]

15 janvier 2019 |Affichage Municipal|

Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 28 Septembre 2018

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L’an deux mil DIX-HUIT, le vingt- huit septembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire.

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert, Michel Lecat, David Petition, Ludovic Patin, Vincent Varin

Mesdames Colette Gouyer, Françoise Gamb

Etaient absents : Madame Christelle Weber

                            […]

Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 20 juillet 2018

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L’an deux mil DIX-HUIT, le vingt du mois de JUILLET, à quatorze  heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL,  Maire

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert

 Mesdames Colette Gouyer, Françoise Gam

Etaient absents : Madame Christelle Weber

                            Monsieur Ludovic […]

Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 13 Juillet 2018

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L’an deux mil DIX-HUIT, le treize du mois de JUILLET, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL,  Maire.

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert

 Mesdames Colette Gouyer, Françoise Gambs

Etaient absents : Madame Christelle Weber

                            Monsieur Ludovic Patin […]

Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 8 Juin 2018

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L’an deux mil DIX-HUIT, le huit juin, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL,  Maire

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert,   Michel Lecat, Richard Dupont

Madame Colette Gouyer

Etaient absents : Madame Christelle Weber

                            Madame Françoise Gambs

                            Monsieur […]

Procès-verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 13 avril 2018

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L’an deux mil DIX-HUIT, le TREIZE AVRIL, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL,  Maire

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout,  David Petiton,  Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert,  Ludovic Patin, Michel Lecat, Richard Dupont

 Mesdames Colette Gouyer, Françoise Gambs

Etaient absents : Madame Christelle Weber

                        […]

Procès-Verbal du 16 mars 2018

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L’an deux mil DIX HUIT, le  seize du mois de MARS, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL,  Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert, David Petiton,  Richard Dupont

Madame Colette Gouyer

Etaient absents : Madame Christelle Weber

                            Madame […]

INSTALLATION DE CHOUX MARINS

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Dans le cadre du programme de désensablement de la plage de Saint Martin en Campagne, une convention est programmée entre l’EDF et la commune de Sainte Marguerite Sur Mer pour un accueil pérenne de choux marins, espèce floristique protégée (Crambe Marina) en pied de falaise, avant le dernier épi Est de la plage.

Un panneau d’information au public […]

ENQUÊTE PUBLIQUE : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

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COMMUNE DE SAINTE MARGUERITE SUR MER

SEINE-MARITIME

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

ARRÊTE N°  022/2018 DU 22 juin 2018

 

Le public est informé qu’il  sera procédé à une enquête publique sur le projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de SAINTE MARGUERITE SUR MER, du Lundi […]

Exposition Victor Brauner

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Victor Brauner (1903-1966) – artiste proche des dadaïstes puis des surréalistes – a vécu à Sainte-Marguerite (Vasterival) – de 1961 à 1966 – à l’Athanor (nom du creuset des alchimistes).

A l’occasion du 50e anniversaire de sa disparition, Sainte-Marguerite lui a rendu hommage au travers d’une exposition du 24 au 28 août dernier. Avec, en points d’orgue, deux […]

7 mai 2018 |Affichage Municipal|

Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal Séance du 16 Février 2018

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21/03/2018

Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Séance du 16 Février 2018

L’an deux mil DIX HUIT, le  seize du mois de FEVRIER, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL,  Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre […]

16 février 2018 |Affichage Municipal, Tous les articles|

PV reunion conseil municipal 24.11.17

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11/12/2017

L’an deux mil DIX SEPT, le vingt-quatre du mois de NOVEMBRE, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire.

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert, Michel Lecat, David Petiton, Ludovic Patin

Mesdames Colette Gouyer, Françoise Gambs

Etaient absents […]

24 novembre 2017 |Affichage Municipal, Tous les articles|

Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal Séance du 20 Octobre 2017

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20/11/2017

L’an deux mil DIX-SEPT, le  vingt du mois d’OCTOBRE, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL,  Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert, Michel Lecat

 Mesdames Colette Gouyer, Sandrine Caron, Françoise Gambs

 

Etaient absents : Madame Christelle Weber

                           Monsieur […]

Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal Séance du 23 Juin 2017

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17/07/2017

Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Séance du 23 Juin 2017

 

 

 

L’an deux mil DIX-SEPT, le vingt-trois du mois de JUIN, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL,  Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Vincent Varin, David Petiton,  Jean […]

23 juin 2017 |Affichage Municipal|

Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 3 mars 2017

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03/03/2017

Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Séance du 3 Mars 2017

L’an deux mil DIX-SEPT, le trois mars, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL,  Maire.

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Vincent Varin, Jean Pierre Boittout, Jean Pierre Joubert, […]

3 mars 2017 |Affichage Municipal|

Document d’information communal sur les risques majeurs

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23/06/2010

Notre commune est exposée à des risques naturels et technologiques majeurs.Bien que les dangers soient localisés dans certaines parties du territoire communal, chaque habitant a droit à une information préventive.

Le présent document a pour objectif de vous exposer tous les risques auxquels nous pourrions être confrontés à SAINTE-MARGUERITE-SUR-MER :

23 juin 2010 |Affichage Municipal|

Premier site internet

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Aujourd’hui, l’internet est devenu un outil incontournable de communication apportant de grands services dans la vie de tous les jours en terme recherche, documentation, gestion financière, études…et en particulier aux jeunes et étudiants.
Aussi, afin que personne ne puisse se considérer comme exclu, la Municipalité a souhaité par délibération du 14 Avril 2006, mettre à disposition de […]

14 mai 2007 |Affichage Municipal|

Nuisances sonores

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29/05/2004

Chaque année quand reviennent les beaux jours, alors que chacun souhaite profiter agréablement de son environnement, recommence le concert dissonant des tondeuses à gazon et autres engins motorisés de jardinage ou de bricolage en plein air ; induisant gêne, réclamations et tensions entre voisins.

Le respect de l’environnement et du […]

29 mai 2004 |Affichage Municipal|

Ordures ménagères

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28/05/2004

Les poubelles sont ramassées durant toute l’année une fois par semaine le lundi matin.
Il faut savoir que des poubelles déposées en début de semaine ne seront ramassées que le lundi suivant et si ce sont de simples sacs en plastique, ils risquent d’être éventrés et leur contenu répandu.

Sur le site […]

27 mai 2004 |Affichage Municipal|