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2023-010 : Ouverture de crédits en investissement avant le vote du budget primitif 2023
Annule et remplace la délibération n°68/2022 du 25 novembre 2022.
https://www.ste-marguerite-sur-mer.fr/wp-content/uploads/2023/02/D10.pdf
Compte-rendu de la Réunion du 24 juin 2022
Compte-Rendu de la Réunion du Conseil Municipal
Séance du 24 juin 2022
L’an deux mil VINGT DEUX, le VINGT-QUATRE du mois de […]
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29 avril 2022
Compte-Rendu de la Réunion
du Conseil Municipal
Séance du 29 Avril 2022
L’an deux mil VINGT DEUX, le VINGT NEUF du mois d’AVRIL, […]
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 18 mars 2022
Compte-Rendu de la Réunion du Conseil Municipal
Séance du 18 Mars 2022
L’an deux mil VINGT DEUX, le DIX HUIT du mois […]
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 18 février 2022
Procès-verbal de la Réunion du Conseil Municipal
Séance du 18 Février 2022
L’an deux mil VINGT-DEUX, le DIX HUIT du mois de […]
CR du Conseil municipal du 21 janvier 2022
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 21 janvier 2022
L’an deux mil VINGT-DEUX, le VINGT ET UN du mois […]
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 SEPTEMBRE 2021
L’an deux mil VINGT ET UN, le TROIS du mois de SEPTEMBRE, à DIX-HUIT heures TRENTE minutes, le Conseil Municipal […]
Compte-rendu du Conseil Municipal du 09 juillet 2021
L’an deux mil VINGT ET UN, le NEUF du mois de JUILLET, à DIX-HUIT heures TRENTE minutes, le Conseil Municipal […]
Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 4 juin 2021
L’an deux mil VINGT ET UN, le QUATRE du mois de JUIN, à DIX-HUIT heures, le Conseil Municipal légalement convoqué […]
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 5 FEVRIER 2021
L’an deux mil VINGT ET UN, le CINQ du mois de FEVRIER, à DIX-HUIT heures, le Conseil Municipal légalement convoqué […]
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 8 JANVIER 2021
L’an deux mil VINGT ET UN, le HUIT du mois de JANVIER, à DIX-HUIT heures, le Conseil Municipal légalement convoqué […]
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2020
L’an deux mil VINGT, le VINGT CINQ du mois de SEPTEMBRE, à DIX-HUIT heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est […]
Journées du Patrimoine – Annulation des visites du Phare (mesures sanitaires)
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Au regard des préconisations liées au covid 19, et à l’environnement spécifique de l’architecture spécifique du phare […]
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PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 28 AOÛT 2020
Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal
Séance du 28 août 2020
L’an deux mil VINGT, le VINGT HUIT du mois […]
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 31 JUILLET 2020
Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal
Séance du 31 juillet 2020
L’an deux mil VINGT, le DIX du mois de JUILLET, […]
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 JUILLET 2020
Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal
Séance du 10 juillet 2020
L’an deux mil VINGT, le DIX du mois de JUILLET, […]
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 15 NOVEMBRE 2019
Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal
Séance du 15 Novembre 2019
L’an deux mil DIX-NEUF, le QUINZE NOVEMBRE, à dix-neuf heures, […]
PV REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 4 OCTOBRE 2019
Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal
Séance du 4 Octobre 2019
L’an deux mil DIX-NEUF, le QUATRE […]
CR du Conseil Municipal du 25 juillet 2019
Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal
Séance du 25 juillet 2019
L’an deux mil DIX-NEUF, le VINGT-CINQ JUILLET, à dix-neuf […]
SA Vasterival – Compte rendu de l’AG du 7 juillet 2018
Voir le compte rendu d’AG
Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal Séance du 1er mars 2019
Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal
Séance du 1er mars 2019
L’an deux mil DIX-NEUF, le premier mars, […]
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 7 FEVRIER 2019
Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal
Séance du 7 Fevrier 2019
L’an deux mil DIX-NEUF, le […]
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 14 DECEMBRE 2018
Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal
Séance du 14 décembre 2018
L’an deux mil DIX-HUIT, le […]
Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 28 Septembre 2018
L’an deux mil DIX-HUIT, le vingt- huit septembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance […]
Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 20 juillet 2018
L’an deux mil DIX-HUIT, le vingt du mois de JUILLET, à quatorze heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué […]
Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 13 Juillet 2018
L’an deux mil DIX-HUIT, le treize du mois de JUILLET, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, […]
Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 8 Juin 2018
L’an deux mil DIX-HUIT, le huit juin, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, […]
Procès-verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 13 avril 2018
L’an deux mil DIX-HUIT, le TREIZE AVRIL, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, […]
Procès-Verbal du 16 mars 2018
L’an deux mil DIX HUIT, le seize du mois de MARS, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est […]
INSTALLATION DE CHOUX MARINS
Dans le cadre du programme de désensablement de la plage de Saint Martin en Campagne, une convention est programmée entre […]
ENQUÊTE PUBLIQUE : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE SAINTE MARGUERITE SUR MER
SEINE-MARITIME
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE
Elaboration du Plan Local d’Urbanisme […]
Exposition Victor Brauner
Victor Brauner (1903-1966) – artiste proche des dadaïstes puis des surréalistes – a vécu à Sainte-Marguerite (Vasterival) – de 1961 […]
Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal Séance du 16 Février 2018
21/03/2018
Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal
Séance du 16 Février 2018
L’an deux mil DIX HUIT, le seize […]
PV reunion conseil municipal 24.11.17
11/12/2017
L’an deux mil DIX SEPT, le vingt-quatre du mois de NOVEMBRE, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est […]
Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal Séance du 20 Octobre 2017
20/11/2017
L’an deux mil DIX-SEPT, le vingt du mois d’OCTOBRE, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en […]
Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal Séance du 23 Juin 2017
17/07/2017
Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal
Séance du 23 Juin 2017
L’an deux mil DIX-SEPT, le vingt-trois du […]
Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 3 mars 2017
03/03/2017
Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal
Séance du 3 Mars 2017
L’an deux mil DIX-SEPT, le trois mars, […]
Document d’information communal sur les risques majeurs
23/06/2010
Notre commune est exposée à des risques naturels et technologiques majeurs.
Bien que […]
Premier site internet
Aujourd’hui, l’internet est devenu un outil incontournable de communication apportant de grands services dans la vie de tous les […]
Mesures de la qualité de l’air au Phare d’Ailly
Vous pouvez consulter les mesures de la qualité de l’air effectuées au Phare d’Ailly (entre autres) sur le site […]
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