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Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Séance du 28 août 2020

 

L’an deux mil VINGT, le VINGT HUIT du mois d’AOUT, à DIX-HUIT heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Olivier de CONIHOUT, Maire

 Etaient présents :

  • Messieurs Olivier de CONIHOUT, Francis LEGROUT, Jean-François DEROIDE, Philippe BOSQUET, Christophe TIRARD,
  • Mesdames Véronique DEPREUX, Catherine CORNILLOT, Christine MOUQUET, Brigitte GAUTHIER-DARCET

 Absents excusés : Messieurs Philippe HERITIER, David PETITON

 Pouvoirs : Monsieur Philippe HERITIER à Monsieur Francis LEGROUT

                 Monsieur David PETITON à Madame Véronique DEPREUX

  

Monsieur Jean-François DEROIDE a été élu secrétaire de séance.

 

 Date des convocations : le 18 août 2020              Date d’affichage : le 18 août 2020

 

 Ordre du Jour :

  •   Adoption du procès verbal de la séance précédente
  • Communications du Maire
  • Projets 2021 – Syndicat Départemental d’Energies
  • Création d’un poste de rédacteur territorial (Mme Magali LAFOREST)
  • Modification de la délibération relative au Régime Indemnitaire (service administratif)
  • Questions diverses

  

Adoption du Procès-Verbal de la séance précédente

 Le compte-rendu de la séance précédente, transmis préalablement à chaque membre du Conseil Municipal, ne faisant l’objet d’aucune observation, est adopté à l’unanimité.

 

Communications du Maire

 

Agenda depuis la dernière réunion

 6 août 14h30 : Réunion DDTM / PLU – Mme FOUGY

19 août : Commémorations

21 août 16h : Député Xavier Batut (suite au rendez-vous avec Mr le Maire de St Aubin sur Mer) : présentation de la commune

24 août 18h : Réunion SMVOS

 

 Agenda à venir

 29 août 15h : AG ASA Vasterival

1er septembre 14h30 : Point presse – Projet de la Saâne

3 septembre 18h : Réunion Syndicat des Bassins Versants

5 septembre 12h : Pot départ de Madame Catherine Quessandier, secrétaire de Mairie

7 septembre 18h : Conférence des Maires de l’Agglomération de Dieppe

8 septembre 10h30 : Rendez-vous avec EUCLYD (PLU)

8 septembre 18h : Réunion des Maires (sécurité et ordre public)

9 septembre 18 h : Conseil du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural

9 septembre 18h : AG CSLA

10 septembre 10h : Visite de Mr JUMEL

11 septembre 18h : Réunion des Maires de Seine-Maritime (ADM 76)

22 septembre 18 h : Conférence des Maires de l’Agglomération de Dieppe

 

 Encaissement de chèques

 La commune est réceptionnaire de 2 chèques :

  • 100 € en remerciements de la part de Mr BELHOMME pour le prêt de tapis lui permettant son déplacement en fauteuil roulant ;
  • 500 € de la part de l’association des Clochers de l’Ailly, reversés suite à la kermesse des clochers du dimanche 2 août 2020.

Le Conseil Municipal autorise à l’unanimité l’encaissement de ces chèques.

 

 Création d’un poste de rédacteur territorial

 

Le poste de secrétaire de Mairie était précédemment ouvert sur le grade d’adjoint administratif. Compte-tenu de l’arrivée de Madame LAFOREST (grade de rédacteur territorial) au 1er septembre, il est nécessaire de fermer le poste d’adjoint administratif pour recréer le poste sur le grade de rédacteur.

 Le conseil valide la proposition à l’unanimité.

 

  • Révision de la délibération concernant le Régime Indemnitaire (service administratif)

 Monsieur le Maire informe le conseil que dans le cadre de l’arrivée de Mme LAFOREST, le Centre de Gestion impose une modification de la délibération prise dans le cadre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertise et Engagement Professionnel).

 Le plafond de l’Etat pour le grade de rédacteur est de 17 480 €.

Pour la prochaine délibération un plafonnement à 10 000 € est proposé (après étude financière).

Concernant le CIA (Complément Indemnitaire Annuel), le montant du plafond de l’Etat est de
1 134 €. Le plafonnement proposé est de 1 000 €.

L’arrêté pourra être établit avec une IFSE à 4 000 € (versés mensuellement) et un CIA à 400 €.

 Le Conseil valide ces propositions à l’unanimité.

 

  • Point commission PLU

 Madame CORNILLOT indique que la précédente présentation en Préfecture ne comporte pas beaucoup de modifications à effectuer. Monsieur DEROIDE interroge sur l’avis collectif du Conseil. Le précédent Plan d’Aménagement et de Développement Durables sera retransmis à tous les membres.

 

  • Point réunion du SMVOS

 Madame MOUQUET réalise un résumé des questions qui ont été évoquées au cours de la réunion du 24 août. Concernant la cantine : le prestataire actuel ne donne pas satisfaction. D’autres solutions sont à l’étude comme la capacité de réaliser les repas «in situ» avec des produits locaux ; cependant, les cuisines ne sont actuellement pas adaptées.

L’augmentation du nombre d’heures au contrat de la secrétaire du SMVOS est également en cours d’étude.

 

 Communications des Adjoints

  • Service technique

 Le Syndicat Départemental d’Energies (SDE 76) nous a envoyé son appel à projets pour l’année 2021. Le Conseil confie à Monsieur LEGROUT, le soin de contacter le syndicat pour faire le point des projets en cours et revoir les études réalisées.

 Un devis a également été présenté par le SDE pour le remplacement d’un mât d’éclairage public (mât ayant chuté il y a plus d’un mois à cause de sa vétusté). Le montant est de 1869,72 € TTC.

 Un constat a été fait sur la temporisation de l’éclairage public : allumage tardif, extinction trop tôt.

 

  • Communication

 Monsieur DEROIDE informe le conseil de la distribution de la première lettre municipale à compter du 1er septembre. Cette lettre trimestrielle peut également être diffusée numériquement pour les habitants qui en feront le choix. Il ajoute qu’une page Facebook est en cours de création et sera bientôt publiée.

 

Questions diverses

Madame MOUQUET souligne que la limitation de vitesse à 30 km/h n’est pas respectée Chemin des Ruguets et Chemin des Frênes. Il existait bien un marquage au sol mais ce dernier est effacé. Un rappel sera fait dans la lettre municipale qui paraitra prochainement.

Il semble intéressant de faire un point sur les coûts concernant la fourniture et la maintenance en électricité. Madame GAUTHIER-DARCET et Madame LAFOREST sont chargées de réaliser une étude sur 3 années.

 

                                                                        Monsieur le Maire lève la séance à 20 h 15.

 

Pour extrait certifié conforme

 

Le Maire,

Olivier de CONIHOUT