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Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Séance du 31 juillet 2020

 

L’an deux mil VINGT, le DIX du mois de JUILLET, à DIX-HUIT heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Olivier de CONIHOUT, Maire

 Etaient présents :

  • Messieurs Olivier de CONIHOUT, Francis LEGROUT, Philippe HERITIER, David PETITON,
  • Mesdames Véronique DEPREUX, Catherine CORNILLOT, Christine MOUQUET, Brigitte GAUTHIER-DARCET

 Absents excusés : Messieurs Jean-François DEROIDE, Christophe TIRARD et Philippe BOSQUET

 Pouvoirs : Monsieur Jean-François DEROIDE à Monsieur Philippe HERITIER, Monsieur Christophe TIRARD à Monsieur David PETITON et Monsieur Philippe BOSQUET à Madame Brigitte GAUTHIER-DARCET

  

Madame Catherine CORNILLOT a été élue secrétaire de séance.

  

Date des convocations : le 21 juillet 2020                                   Date d’affichage : le 21 juillet 2020

 

Ordre du Jour :

  Adoption du procès-verbal de la séance précédente

  • Communications du Maire
  • Désignation d’un correspondant défense
  • Embauche de personnel (service technique) – Mr Damien RAMBERG
  • Demande de Mme BOURLET – Autorisation pour l’organisation d’un vin d’honneur
  • Point commissions
  • Questions diverses

 

Adoption du Procès-Verbal de la séance précédente

 

Le compte-rendu de la séance précédente, transmis préalablement à chaque membre du Conseil Municipal, ne faisant l’objet d’aucune observation, est adopté à l’unanimité.

Communications du Maire

Agenda depuis la dernière réunion

 11 juillet : Rendez-vous avec Mr CHAMBELLAN – Présentation de l’ASA Vasterival

18 juillet : Rendez-vous avec Mr le Maire de St Aubin sur Mer concernant la couverture téléphonique.

31 juillet : Service Gestion des Espaces Naturels (sentier du littoral) – Développement de sentiers de randonnée (boucles par niveaux de difficulté), projets sur certains terrains…

 Concernant les réunions du Conseil Communautaire de l’Agglomération de Dieppe (16 et 23 juillet derniers), Monsieur le Maire informe de l’élection de Monsieur Patrick BOULIER à la présidence. Il souligne également quelques nouveautés, notamment concernant la création de commissions transversales (attractivité, qualité de vie et transition numérique).

Certains membres du conseil ont également fait connaître leur intérêt à la participation à quelques groupes de travail : Madame CORNILLOT concernant le tourisme, Madame MOUQUET pour les bassins versants, Monsieur de CONIHOUT pour le développement numérique et Monsieur HERITIER pour la culture et le patrimoine.

  

Agenda à venir

 6 août 14h30 : DDTM / PLU – Mme FOUGY

21 août 16h : Député Xavier Batut (suite au rendez-vous avec Mr le Maire de St Aubin sur Mer) : présentation de la commune

24 août 18h : Réunion SMVOS

29 août 15h : AG ASA Vasterival

5 septembre 12h : Pot départ de Madame Catherine Quessandier, secrétaire de Mairie

 

 Arrivée de Monsieur David PETITON à 18h40.

 

Désignation d’un correspondant défense

 Suite à la communication effectuée par le Centre du Service National de Rouen, nous devons transmettre le nom du correspondant Défense de la commune.

Les correspondants défense remplissent en premier lieu une mission d’information et de sensibilisation des administrés de leur commune aux questions de défense (Recensement militaire, Journées d’Appel et de Préparation à la Défense…). Ils sont également les interlocuteurs privilégiés des autorités civiles et militaires du département et de la région.

Suite à sa candidature, Monsieur David PETITON est désigné correspondant défense pour la commune à l’unanimité.

  

Embauche de personnel – Mr Damien RAMBERG

 Monsieur LEGROUT évoque le dossier de Monsieur RAMBERG.

Ce dernier est employé en CDD au sein des services techniques depuis le 04 juin 2018. Son troisième CDD arrive à terme au 30 septembre 2020 et ne pourra pas être reconduit. Une décision doit être signifiée à l’agent au minimum un mois avant la fin du contrat.

Monsieur LEGROUT précise que l’ampleur des tâches à réaliser impose la présence de 3 agents (remplacement congés, maladie, accroissement d’activité en saison estivale…). L’agent est prêt à s’investir et à se former.

Le Centre de Gestion de la Fonction Publique (CDG) a été contacté pour l’obtention du classement (échelon sur le grade d’adjoint technique  (1er grade en technique). Ils doivent encore effectuer les calculs avec la reprise des services antérieurs.

 Salaire brut aujourd’hui : 1539,45€ ;

Salaire brut minimum à la stagiairisation sans reprise d’ancienneté : 1532,33 €

Salaire brut maximum pouvant être proposé par le CDG – Echelon 5 – 1555,39 €

 Compte-tenu des états de service très satisfaisants de Mr RAMBERG, Monsieur LEGROUT propose sa stagiairisation à compter du 1er octobre 2020. Le conseil donne son accord à l’unanimité.

 

 Demande de Mme BOURLET – Autorisation vin d’honneur

 La Mairie a été sollicitée par Mme BOURLET, afin d’obtenir l’autorisation d’effectuer le vin d’honneur de son mariage (le 05 juin 2021 aux alentours de 17h) en front de mer, sur l’espace engazonné.

 La question a été évoquée en réunion de la commission «Vie Communale» ; les avis sont partagés. Il s’agit d’un espace précieux. Les pelouses, dont l’aménagement a été pensé par des architectes afin de créer une avancée vers la mer, restent très fragiles. Il s’agit d’un espace public dont tous peuvent bénéficier, principalement d’ailleurs à partir de juin où l’affluence en week-end devient plus soutenue.

 Après discussions le Conseil décide de ne pas répondre favorablement à la demande.

  

Point commissions

Urbanisme / PLU

 Des réunions de la commission ont eu lieu et des rencontres sont d’ores et déjà prévues avec la Direction Départementale des Territoires et de la Mer le 6 août et un second à confirmer avec la société EUCLYD (pour la construction du dossier) le 8 septembre matin.

 

Vie communale

 Madame MOUQUET revient sur l’organisation du repas des anciens (le 29 novembre 2020). Elle souligne que plusieurs communes environnantes ont annulé. Monsieur le Maire préconise de maintenir la rencontre mais de bien indiquer la mention «sous réserve de mesures sanitaires» lors de l’invitation.

 

Maintenance

 Les demandes effectuées auprès de plusieurs entités concernant la sécurisation de la descente vers la plage de Vasterival sont restées sans action. Monsieur le Maire indique qu’il est urgent d’effectuer des travaux compte-tenu de la saison estivale et de la dangerosité. Monsieur LEGROUT propose un partenariat avec la commune de Varengeville Sur Mer et la pose de poteaux et d’un cordage afin de réaliser un garde-corps le long de l’escalier. Madame GAUTHIER-DARCET ajoute que cela permettrait un partage des coûts.

Les travaux sont donc prévus pour la semaine 32 et seront effectués par les agents communaux.

 

Questions Diverses

Madame Catherine CORNILLOT a reçu la demande du commerce «Chez Céline» (saumon fumé) afin d’être autorisé à avoir un emplacement sur le marché. Le conseil valide la proposition et souhaite que ce type de demande soit traité directement par Monsieur BOSQUET, référent pour le marché.

La date du 05 septembre 2021 a été retenue pour l’organisation d’un pot à l’occasion du départ en retraite de Madame Catherine QUESSANDIER, secrétaire de Mairie.

Monsieur HERITIER informe le conseil que les cartons d’invitation ont été préparés et seront prochainement distribués.

Après étude des propositions, le conseil municipal valide à l’unanimité la remise d’une carte cadeau ainsi que la commande d’un bouquet de fleurs.

 

Le Maire clôt la séance à 20h15 .

 

 

Pour extrait

Certifié conforme

 

Le Maire,

Olivier de CONIHOUT