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Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal
Séance du 7 Fevrier 2019
L’an deux mil DIX-NEUF, le sept février, à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire.
Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis […]
Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal
Séance du 14 décembre 2018
L’an deux mil DIX-HUIT, le quatorze décembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire.
Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, […]
L’an deux mil DIX-HUIT, le vingt- huit septembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire.
Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert, Michel Lecat, David Petition, Ludovic Patin, Vincent Varin
Mesdames Colette Gouyer, Françoise Gamb
Etaient […]
L’an deux mil DIX-HUIT, le vingt du mois de JUILLET, à quatorze heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire
Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert
Mesdames Colette Gouyer, Françoise Gam
Etaient absents : Madame […]
L’an deux mil DIX-HUIT, le treize du mois de JUILLET, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire.
Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert
Mesdames Colette Gouyer, Françoise Gambs
Etaient absents : Madame Christelle […]
L’an deux mil DIX-HUIT, le huit juin, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire
Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert, Michel Lecat, Richard Dupont
Madame Colette Gouyer
Etaient absents : Madame Christelle Weber
L’an deux mil DIX-HUIT, le TREIZE AVRIL, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire
Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, David Petiton, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert, Ludovic Patin, Michel Lecat, Richard Dupont
Mesdames Colette Gouyer, Françoise […]
L’an deux mil DIX HUIT, le seize du mois de MARS, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire.
Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert, David Petiton, Richard Dupont
Madame Colette Gouyer
Etaient absents : […]
Dans le cadre du programme de désensablement de la plage de Saint Martin en Campagne, une convention est programmée entre l’EDF et la commune de Sainte Marguerite Sur Mer pour un accueil pérenne de choux marins, espèce floristique protégée (Crambe Marina) en pied de falaise, avant le dernier épi Est de la […]
COMMUNE DE SAINTE MARGUERITE SUR MER
SEINE-MARITIME
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE
Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
ARRÊTE N° 022/2018 DU 22 juin 2018
Le public est informé qu’il sera procédé à une enquête publique sur le projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de SAINTE […]
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