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News2019-06-04T11:19:19+00:00

CR du Conseil municipal du 24 mai 2019

Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Séance du 24 Mai 2019

 

 

 

L’an deux mil DIX-NEUF, le VINGT-QUATRE MAI, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal,  Philippe Lefebvre, Denis Grout,  David Petiton,  Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert, Richard Dupont

 Mesdames Colette […]

3 October 2019 |Local info|

CR du Conseil Municipal du 25 juillet 2019

Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Séance du 25 juillet 2019

 

 

 

L’an deux mil DIX-NEUF, le VINGT-CINQ JUILLET, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal,  Philippe Lefebvre, Denis Grout,  David Petiton,  Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert, Richard Dupont

 Mesdames Colette […]

26 September 2019 |Local info|

CR du Conseil Municipal du 29 avril 2019

Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Séance du 26 Avril 2019

 

 

 

L’an deux mil DIX-NEUF, le VINGT-SIX AVRIL, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal,  Philippe Lefebvre, Denis Grout,  David Petiton,  Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert, Ludovic Patin, Richard […]

27 May 2019 |Administrative info|

Procès Verbal de la Réunion du Conseil MunicipalSéance du 29 Mars 2019

Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Séance du 29 Mars 2019

 

 

 

L’an deux mil DIX-NEUF, le VINGT-NEUF MARS, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Philippe LEFEBVRE, 1er Adjoint au Maire.

 

Etaient présents : Messieurs  Philippe Lefebvre, Denis Grout,  David Petiton,  Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert

 Mesdames Colette Gouyer, […]

23 April 2019 |Local info|

Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal Séance du 1er mars 2019

VERSION WORD

 

Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Séance du 1er mars 2019

 

 

 

L’an deux mil DIX-NEUF, le premier mars, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, David Petiton  Richard Dupont

Mesdames Colette […]

25 March 2019 |Local info|

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 7 FEVRIER 2019

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Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Séance du 7 Fevrier 2019

L’an deux mil DIX-NEUF, le sept février, à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre […]

26 February 2019 |Local info|

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 14 DECEMBRE 2018

Télécharger le proces verbal 

Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Séance du 14 décembre 2018

L’an deux mil DIX-HUIT, le quatorze décembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert, David Petiton,  Richard […]

26 January 2019 |Local info|

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 9 NOVEMBRE 2018

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Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Séance du 9 Novembre 2018

L’an deux mil DIX-HUIT, le neuf novembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert, Michel […]

15 January 2019 |Local info|

Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 28 Septembre 2018

 

L’an deux mil DIX-HUIT, le vingt- huit septembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire.

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert, Michel Lecat, David Petition, Ludovic Patin, Vincent Varin

Mesdames Colette Gouyer, Françoise Gamb

Etaient absents : Madame Christelle Weber

                            […]

15 November 2018 |Local info|

Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 20 juillet 2018

L’an deux mil DIX-HUIT, le vingt du mois de JUILLET, à quatorze  heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL,  Maire

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert

 Mesdames Colette Gouyer, Françoise Gam

Etaient absents : Madame Christelle Weber

                            Monsieur Ludovic […]

15 November 2018 |Local info|

Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 13 Juillet 2018

L’an deux mil DIX-HUIT, le treize du mois de JUILLET, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL,  Maire.

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert

 Mesdames Colette Gouyer, Françoise Gambs

Etaient absents : Madame Christelle Weber

                            Monsieur Ludovic Patin […]

15 November 2018 |Local info|

Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 8 Juin 2018

L’an deux mil DIX-HUIT, le huit juin, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL,  Maire

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert,   Michel Lecat, Richard Dupont

Madame Colette Gouyer

Etaient absents : Madame Christelle Weber

                            Madame Françoise Gambs

                            Monsieur […]

15 November 2018 |Local info|

Procès-verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 13 avril 2018

L’an deux mil DIX-HUIT, le TREIZE AVRIL, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL,  Maire

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout,  David Petiton,  Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert,  Ludovic Patin, Michel Lecat, Richard Dupont

 Mesdames Colette Gouyer, Françoise Gambs

Etaient absents : Madame Christelle Weber

                        […]

15 November 2018 |Local info|

Procès-Verbal du 16 mars 2018

 

L’an deux mil DIX HUIT, le  seize du mois de MARS, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL,  Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert, David Petiton,  Richard Dupont

Madame Colette Gouyer

Etaient absents : Madame Christelle Weber

                            Madame […]

15 November 2018 |Local info|

INSTALLATION DE CHOUX MARINS

Dans le cadre du programme de désensablement de la plage de Saint Martin en Campagne, une convention est programmée entre l’EDF et la commune de Sainte Marguerite Sur Mer pour un accueil pérenne de choux marins, espèce floristique protégée (Crambe Marina) en pied de falaise, avant le dernier épi Est de la plage.

Un panneau d’information au public […]

12 July 2018 |Local info|

ENQUÊTE PUBLIQUE : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

COMMUNE DE SAINTE MARGUERITE SUR MER

SEINE-MARITIME

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

ARRÊTE N°  022/2018 DU 22 juin 2018

 

Le public est informé qu’il  sera procédé à une enquête publique sur le projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de SAINTE MARGUERITE SUR MER, du Lundi […]

10 July 2018 |Local info|

Exposition Victor Brauner

Victor Brauner (1903-1966) – artiste proche des dadaïstes puis des surréalistes – a vécu à Sainte-Marguerite (Vasterival) – de 1961 à 1966 – à l’Athanor (nom du creuset des alchimistes).

A l’occasion du 50e anniversaire de sa disparition, Sainte-Marguerite lui a rendu hommage au travers d’une exposition du 24 au 28 août dernier. Avec, en points d’orgue, deux […]

7 May 2018 |Local info|

Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal Séance du 16 Février 2018

 

21/03/2018

Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Séance du 16 Février 2018

L’an deux mil DIX HUIT, le  seize du mois de FEVRIER, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL,  Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre […]

16 February 2018 |Local info, Tous les articles|

PV reunion conseil municipal 24.11.17

11/12/2017

L’an deux mil DIX SEPT, le vingt-quatre du mois de NOVEMBRE, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL, Maire.

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert, Michel Lecat, David Petiton, Ludovic Patin

Mesdames Colette Gouyer, Françoise Gambs

Etaient absents […]

24 November 2017 |Local info, Tous les articles|

Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal Séance du 20 Octobre 2017

20/11/2017

L’an deux mil DIX-SEPT, le  vingt du mois d’OCTOBRE, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL,  Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Jean Pierre Boittout, Jean-Pierre Joubert, Michel Lecat

 Mesdames Colette Gouyer, Sandrine Caron, Françoise Gambs

 

Etaient absents : Madame Christelle Weber

                           Monsieur […]

20 October 2017 |Local info, Tous les articles|

Présentation du futur PLU

23/07/2017

Le 6 juillet dernier s’est tenue en Mairie une réunion publique de présentation de l’état des travaux concernant la révision du POS (Plan d’occupation des sols) en PLU (Plan local d’urbanisme).

Découvrez ou redécouvrez le contenu de cette présentation:

PADD-06-07-2017

23 July 2017 |Local info|

Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal Séance du 23 Juin 2017

17/07/2017

Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Séance du 23 Juin 2017

 

 

 

L’an deux mil DIX-SEPT, le vingt-trois du mois de JUIN, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL,  Maire.

 

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Vincent Varin, David Petiton,  Jean […]

23 June 2017 |Local info|

Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 3 mars 2017

03/03/2017

Procès Verbal de la Réunion du Conseil Municipal

Séance du 3 Mars 2017

L’an deux mil DIX-SEPT, le trois mars, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Claude FERCHAL,  Maire.

Etaient présents : Messieurs Claude Ferchal, Philippe Lefebvre, Denis Grout, Vincent Varin, Jean Pierre Boittout, Jean Pierre Joubert, […]

3 March 2017 |Local info|

Document d’information communal sur les risques majeurs

23/06/2010

Notre commune est exposée à des risques naturels et technologiques majeurs.Bien que les dangers soient localisés dans certaines parties du territoire communal, chaque habitant a droit à une information préventive.

Le présent document a pour objectif de vous exposer tous les risques auxquels nous pourrions être confrontés à SAINTE-MARGUERITE-SUR-MER :

23 June 2010 |Local info|

Premier site internet

Aujourd’hui, l’internet est devenu un outil incontournable de communication apportant de grands services dans la vie de tous les jours en terme recherche, documentation, gestion financière, études…et en particulier aux jeunes et étudiants.
Aussi, afin que personne ne puisse se considérer comme exclu, la Municipalité a souhaité par délibération du 14 Avril 2006, mettre à disposition de […]

14 May 2007 |Local info|

Nuisances sonores

29/05/2004

Chaque année quand reviennent les beaux jours, alors que chacun souhaite profiter agréablement de son environnement, recommence le concert dissonant des tondeuses à gazon et autres engins motorisés de jardinage ou de bricolage en plein air ; induisant gêne, réclamations et tensions entre voisins.

Le respect de l’environnement et du […]

29 May 2004 |Local info|

Ordures ménagères

28/05/2004

Les poubelles sont ramassées durant toute l’année une fois par semaine le lundi matin.
Il faut savoir que des poubelles déposées en début de semaine ne seront ramassées que le lundi suivant et si ce sont de simples sacs en plastique, ils risquent d’être éventrés et leur contenu répandu.

Sur le site […]

27 May 2004 |Local info|